Conditions Générales de Vente

Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Simplifia et ses clients pour la fourniture de services d'intelligence artificielle.

Article 2 - Services proposés

Simplifia propose les services suivants :

• Simpli-chat : Solution de chatbot intelligent pour TPE-PME
• Maveilleia : Plateforme de veille stratégique
• Conseil et accompagnement en intelligence artificielle

Article 3 - Tarifs

Les tarifs de nos services sont indiqués en euros hors taxes. Simpli-chat débute à partir de 300€/mois HT.

Les tarifs peuvent être révisés à tout moment. Les clients seront informés 30 jours avant toute modification tarifaire.

Article 4 - Modalités de paiement

Le paiement s'effectue par virement bancaire ou prélèvement automatique selon les modalités convenues dans le devis.

Les factures sont payables à 30 jours date de facture sauf accord contraire.

Article 5 - Durée et résiliation

Les contrats sont conclus pour une durée déterminée, renouvelable par tacite reconduction sauf résiliation avec préavis d'un mois.

Article 6 - Garanties et responsabilité

Simplifia s'engage à fournir ses services avec diligence et professionnalisme. Notre responsabilité est limitée aux dommages directs et prévisibles.

Article 7 - Données et confidentialité

Toutes les données clients sont hébergées en France et traitées conformément au RGPD. Simplifia s'engage à la confidentialité totale des informations qui lui sont confiées.

Article 8 - Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de [ville à compléter].